Héritages

Nos mentions légales

Éditeur du site :

associationheritages

Le site associationheritages (ci-après le « Site ») est la propriété de la association Association Héritages, laquelle est donc l’éditeur du site internet au sens de la Loi 1901.

Association Héritages, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles sous le numéro W78200939, dont le siège social est situé :

22 rue de la Chancellerie – 78000 VERSAILLLES, présidée par Mathilde Gadeyne

Adresse mail : contactheritages@gmail.com

Hébergement du site :

O2Switch

222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont -Ferrand

o2switch


Adresse mail de contact : support@o2switch.fr

Contenu

Association Héritages se réserve le droit, sans avertissement préalable, de corriger et de modifier le contenu de ce site à tout moment. Les informations présentées par le site ne constituent en aucun cas une offre commerciale ou à contracter, ni des conseils ou avis juridiques.

Association Héritages se soumet à une seule obligation de moyen pour garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations offertes sur son site. Celui-ci est donc susceptible de présenter des imprécisions techniques, factuelles ou des erreurs typographiques.

Association Héritages décline toute responsabilité pour tous dommages directs et indirects, quels qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquence, en raison de l’accès à ce site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information qui en est directement ou indirectement retirée.

Liens avec autres sites

Les liens hypertextes établis directement ou indirectement par ce site peuvent orienter l’utilisateur vers des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Association Héritages.

Collecte et utilisation des données nominatives

Pour plus d’information merci de vous rendre sur la page de notre politique de confidentialité.

Déclaration relative aux cookies

Un cookie est un fichier texte contenant une petite quantité d’informations qui est installé sur votre ordinateur ou votre périphérique mobile lors de votre première visite sur un site Internet par un serveur de page Web. Pour plus d’information merci de vous rendre sur la page « politique de protection des données personnelles et de cookies » de ce site internet.

L’utilisateur du site de la association Association Héritages reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. La association Association Héritages met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations et visuels diffusés sur ce site ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un quelconque document contractuel. La association Association Héritages sélectionne les sites vers lesquels les liens hypertextes renvoient, et s’efforce de vérifier la qualité de leurs contenus. Cependant, elle décline toute responsabilité quant à d’éventuelles erreurs ou omissions qu’ils contiendraient.

Copyright – propriété intellectuelle

Association Héritages est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l’esprit sur lesquels Association Héritages détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l’autorisation préalable et expresse de Association Héritages.

Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.

Dans le cadre de sa communication internet, Association Héritages donne la permission à tout créateur/gestionnaire de site web de pointer via lien hypertexte sur la page d’accueil de son site.

Le nom de Association Héritages et les logos, sont des noms protégés ou des marques déposées, propriétés de Association Héritages. Les noms d’entreprises ou d’organismes, de marques, dessins ou modèles ou brevets cités dans l’information restent la propriété de leurs propriétaires respectifs.